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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES
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DOMUSCLINIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUSCLINIQUES
SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4018620
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
DOMUSCLINIQUES de SAGESSE SOCIETE POUR L\'AMENAGEMENT LA GESTION ET L\'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES

Présentation de la marque DOMUSCLINIQUES

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMUSCLINIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES domicilié(e) 12-14 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 631 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque DOMUSCLINIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUSCLINIQUES est expirée depuis le 9 juillet 2023.

SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DEMONPERE , Château de Monpère , CHATEAU DEMONPERE , Domaine Pärdiguière , HOTEL JOURNEL , N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES , DOMUS CLINIQUES , SAGESSE RETRAITE SANTE – SRS , (Marque figurative) , HOTEL JOURNEL


SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée - 12-14 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France - SIREN 382631422


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Services de soins médicaux et paramédicaux ; soins de beauté et d'hygiène pour êtres humains ; services de cliniques ; services hospitaliers ; services médicaux ; maisons de convalescence ; services rendus par les hospices, maisons de repos, maisons médicalisées et services de soins pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non ; services de santé, de garde-malades ; services de soins infirmiers et d'hospitalisation ; services d'informations pour l'assistance médicale, psychologique et paramédicale ; centres de soins ; services de psychologue ; assistance médicale ; services de banque de sang ; services de chirurgie ; dispensaires.